Petites créances au Québec
Comment poursuivre et récupérer votre argent sans avocat — mise en demeure, dépôt, médiation obligatoire, audience et exécution. Guide complet 2026.
Un entrepreneur qui disparaît avec votre acompte. Un propriétaire qui refuse de rembourser. Un commerçant qui ne respecte pas sa garantie. La Division des petites créances de la Cour du Québec existe pour ces situations : poursuivre pour 15 000 $ ou moins, sans avocat, sans jargon.
Ce guide vous explique comment faire, étape par étape — avec l'aide de l'intelligence artificielle pour vous préparer.
Ce que vous devez savoir avant de commencer
Toute personne physique. Les entreprises, sociétés et associations de 10 employés ou moins pendant les 12 derniers mois. Les entreprises de plus de 10 employés ne peuvent pas utiliser les petites créances.
Contrats non respectés, travaux mal exécutés, dommages matériels, remboursements refusés, factures impayées, vices cachés, garanties non respectées, dépôts non restitués.
Autres tribunaux selon la situation : bail de logement → TAL. Pension alimentaire, divorce, garde → Cour supérieure. 15 000,01 $ à 74 999 $ → Cour du Québec (compétence exclusive). 75 000 $ à 99 999 $ → Cour du Québec ou Cour supérieure. 100 000 $ et plus → Cour supérieure.
Prescription : 3 ans en général (varie selon la nature de la réclamation). La mise en demeure n'interrompt PAS la prescription — seul le dépôt en justice l'interrompt.
Frais de dépôt — indexés le 1er janvier
| Montant réclamé | Personne physique | Personne morale | Remboursable? |
|---|---|---|---|
| 0,01 $ à 5 000 $ | 121 $ | 191 $ | ✓ Oui si vous gagnez |
| 5 000,01 $ à 10 000 $ | 223 $ | 318 $ | ✓ Oui si vous gagnez |
| 10 000,01 $ à 15 000 $ | 241 $ | 382 $ | ✓ Oui si vous gagnez |
| Frais d'exécution : 52 $ (personne physique) / 63,75 $ (personne morale) — ajoutés à la dette du débiteur. Chèques personnels non acceptés. Vérifiez le tarif officiel en vigueur. | |||
Les 5 étapes pour récupérer votre argent
« Agis comme l'avocat de la partie adverse. Voici mon dossier : [faits et preuves]. Quels sont les trois points les plus faibles? Quelles questions difficiles pourrait-on me poser? » — puis — « Aide-moi à résumer mon dossier en 3 minutes pour le présenter à un juge. »
Vous recevez une demande — que faire?
1 — Lisez la demande : identifiez ce qu'on réclame, le montant et les faits.
2 — Décidez : réclamation fondée → proposez un règlement. Partiellement fondée → contestez la portion non reconnue. Injustifiée → contestez en entier.
3 — Contestez dans le délai : généralement 20 jours avec le formulaire SJ-871E. Si vous ne contestez pas, jugement par défaut contre vous.
4 — Préparez votre défense : rassemblez vos preuves, déposez-les dans le délai, préparez votre version chronologique.
Tous les délais en un coup d'œil
Les erreurs les plus fréquentes
Mise en demeure · Dépôt · Médiation · Audience · Saisie
Les petites créances existent pour permettre à chaque citoyen de faire valoir ses droits sans avocat et sans jargon. Vérifiez le nom légal du défendeur, déposez avant la prescription, préparez vos preuves à l'avance et tentez la médiation — elle règle beaucoup de dossiers sans audience. Et si vous gagnez et que le débiteur ne paie pas, la saisie de revenus (formulaire SJ-1103) est à votre portée, sans huissier.
Ce guide ne constitue pas un avis juridique. Vérifiez toujours les délais et frais auprès du greffe de votre palais de justice. Les outils d'IA peuvent commettre des erreurs — ne leur faites jamais confiance pour un délai critique sans vérification. L'auteur de ce site n'est pas avocat.
Une erreur à signaler ? Une information à ajouter ou une question sur ce guide ? Écrivez-nous à justice-quebec@outlook.com — nous lirons chaque message.
LES PETITES CRÉANCES AU QUÉBEC
Comment récupérer votre argent sans avocat — le guide complet, étape par étape
Un entrepreneur qui disparaît avec votre acompte. Un propriétaire qui refuse de rembourser. Un commerçant qui ne respecte pas sa garantie. Ces situations arrivent à des dizaines de milliers de Québécois chaque année — et la plupart abandonnent parce qu’ils ne savent pas par où commencer. La Division des petites créances de la Cour du Québec existe pour ces situations : poursuivre pour 15 000 $ ou moins, sans avocat, sans jargon. Ce guide vous explique comment faire, étape par étape, avec l’aide de l’intelligence artificielle.
Petites créances au Québec en 2026 : comment poursuivre, se défendre et récupérer votre argent sans avocat — guide complet
Ce que vous devez savoir avant de commencer
Les petites créances sont prévues aux articles 536 à 570 du Code de procédure civile du Québec.
Qui peut poursuivre. Toute personne physique. Les entreprises, sociétés et associations de 10 employés ou moins pendant les 12 derniers mois. Les entreprises de plus de 10 employés ne peuvent pas utiliser les petites créances.
Montant maximum : 15 000 $. Sans compter les intérêts. Au-delà : Cour du Québec chambre civile (compétence exclusive sous 75 000 $, compétence partagée avec la Cour supérieure de 75 000 $ à 99 999 $). 100 000 $ et plus : Cour supérieure. * appelez le greffe pour s'assurer des montants pour votre dossier.
Pas d’avocat à l’audience (en règle générale). Les parties se représentent elles-mêmes. Exceptionnellement, un avocat peut être autorisé si l’affaire soulève une question complexe de droit. Un avocat peut cependant vous conseiller en dehors du tribunal, avant l’audience.
Prescription : généralement 3 ans. Le délai peut varier selon la nature de la réclamation. Passé le délai, votre recours est perdu même si vous avez raison.
Jugement généralement final et sans appel. Il existe des recours exceptionnels (rétractation d’un jugement par défaut, contrôle judiciaire dans des cas très particuliers), mais pas d’appel au sens habituel.
Exemption de frais. Certaines personnes à faible revenu peuvent être exemptées des frais judiciaires. Vérifiez les conditions applicables auprès du greffe ou sur Québec.ca.
Ce que les petites créances peuvent — et ne peuvent pas — entendre
Généralement admis. Contrats non respectés, travaux mal exécutés, dommages matériels, remboursements refusés, factures impayées, vices cachés, garanties non respectées, dépôts non restitués.
Ce qui relève d’autres tribunaux. Bail de logement → TAL. Pension alimentaire, divorce, garde → Cour supérieure. Plus de 15 000 $ et moins de 75 000 $ → Cour du Québec (compétence exclusive). De 75 000 $ à 99 999 $ → Cour du Québec ou Cour supérieure (au choix du demandeur). 100 000 $ et plus → Cour supérieure. Consultez la page officielle ou le greffe de votre palais de justice.
Vos outils IA — qui fait quoi
Trois outils gratuits, trois rôles distincts. Utilisés intelligemment, ils remplacent une bonne partie du travail de préparation qu’un avocat facturerait à l’heure.
Gemini (Google) — votre analyste : décompose votre situation, identifie les délais, comprend ce qui se passe dans votre dossier.
ChatGPT (OpenAI) — votre secrétaire : rédige vos documents — mise en demeure, courriels formels, résumé des faits pour le formulaire SJ-870E.
Claude (Anthropic) — votre conseiller en préparation : teste la solidité de votre dossier, anticipe les arguments de l’autre partie, prépare votre discours pour l’audience.
En pratique : Gemini analyse → ChatGPT rédige → Claude affine et anticipe.
Étape 1 — Envoyez une mise en demeure
Avant de déposer au tribunal, envoyez une mise en demeure. Ce n’est pas une obligation légale dans tous les cas, mais elle règle souvent le problème sans procès et démontre votre bonne foi. Un délai de 10 jours est généralement considéré comme raisonnable pour le paiement d’une somme d’argent.
Envoi. Courrier recommandé (Postes Canada) ou huissier — preuve de réception facile à démontrer. Le courriel est possible mais la preuve est plus difficile à établir.
⚠️ Nom légal. Si vous poursuivez une compagnie, vérifiez son nom légal exact sur le Registraire des entreprises (ex. : « 9876-1234 Québec Inc. » au lieu de « Plomberie Tremblay »).
🛠️ Outil gratuit : notre créateur de mise en demeure automatique génère votre lettre en quelques minutes. Consultez aussi notre guide complet sur la mise en demeure.
💡 Prompt IA : « Rédige une mise en demeure formelle. Je réclame [montant] $ à [nom légal] pour [raison]. Je lui donne 10 jours. Inclure SOUS TOUTES RÉSERVES, un exposé chronologique et la menace de recours judiciaires sans autre avis ni délai. »
Étape 2 — Déposez votre demande
Si la mise en demeure ne règle pas le problème, déposez votre demande en remplissant le formulaire SJ-870E en ligne. Payez les frais en ligne par carte de crédit ou débit. Le dépôt est confirmé dès réception du formulaire et du paiement.
⚠️ Le formulaire génère une demande générique. Il est construit à partir d’un nombre limité de modèles types. Si votre situation est complexe ou atypique, rédigez votre propre version ou consultez le greffe.
Où déposer. En règle générale, dans le palais de justice du district judiciaire du défendeur. Exceptions : lieu de formation du contrat, district du demandeur si poursuite contre un assureur.
Frais de dépôt (indexés le 1er janvier de chaque année) :
| Montant réclamé | Pers. physique | Pers. morale | Remboursable |
|---|---|---|---|
| 0,01 $ à 5 000 $ | 121 $ | 191 $ | Oui ✓ |
| 5 000,01 $ à 10 000 $ | 223 $ | 318 $ | Oui ✓ |
| 10 000,01 $ à 15 000 $ | 241 $ | 382 $ | Oui ✓ |
Tarifs 2026 — indexés le 1er janvier de chaque année. Vérifiez le tarif officiel en vigueur. Frais d'exécution : 52 $ (pers. physique) / 63,75 $ (pers. morale). Chèques personnels non acceptés.
💡 Prompt IA : « J’ai une réclamation de [montant] $ contre [personne]. Voici ma situation : [faits]. Aide-moi à présenter mes arguments clairement et chronologiquement pour le formulaire SJ-870E. »
Étape 3 — La médiation (grande nouveauté 2025)
Dans certains districts, la médiation est obligatoire pour les dossiers contestés de 5 000 $ ou moins dans le cadre d’un projet pilote déployé progressivement. Depuis le 2 mars 2026, les districts de Joliette, Terrebonne, Saint-Maurice et Labelle s’ajoutent. Si aucune entente n’est conclue, le dossier est automatiquement transféré en arbitrage. Certaines catégories de dossiers peuvent être exclues. Pour les réclamations de plus de 5 000 $, la médiation est généralement offerte sur une base volontaire.
Comment ça fonctionne. Vous n’avez rien à faire pour vous inscrire. Le palais de justice vous met en relation avec un médiateur. La séance est gratuite, en personne ou à distance. Confidentialité absolue : ce qui est dit ne peut pas être utilisé en audience. Si entente : le dossier se ferme. Vérifiez si votre district est concerné sur la page de la médiation obligatoire.
Délai. La médiation et l’arbitrage peuvent accélérer le règlement du dossier, mais les délais varient selon le district et la complexité de l’affaire.
💡 Prompt IA : « Je vais en médiation pour récupérer [montant] $ de [personne]. Voici mes faits : [faits]. Aide-moi à : (1) préparer une position d’ouverture claire, (2) identifier ce sur quoi je peux négocier, (3) anticiper les arguments de l’autre partie, (4) préparer une contre-offre. »
Étape 4 — Préparez votre audience
Si la médiation n’aboutit pas, votre dossier passe devant un juge. Avis au moins 6 semaines avant la date. L’audience est moins formelle qu’un procès classique, mais une bonne préparation fait toute la différence.
Déposez vos preuves à l’avance. Généralement plusieurs semaines avant l’audience (souvent environ 30 jours), avec le formulaire SJ-840 (Liste des pièces). Vérifiez la date exacte dans votre avis de convocation — c’est lui qui fait foi. Passé le délai, le juge peut refuser vos documents.
Types de preuves. Contrats, factures, reçus, photos datées, échanges écrits (courriels, textos avec captures), rapports d’experts, mise en demeure et preuve de réception, soumissions.
La règle de la preuve prépondérante. Vous devez convaincre le juge qu’il est plus probable qu’improbable que votre version soit vraie. C’est le standard de preuve en matière civile au Québec.
Déroulement de l’audience. Les parties affirment dire la vérité. Le demandeur présente ses faits et preuves en premier. Le défendeur présente sa version. Les parties peuvent se questionner mutuellement. Le juge peut poser des questions. Plaidoiries finales. Le juge rend sa décision sur-le-champ ou par écrit ultérieurement.
Le jour de l’audience. Présentez-vous à l’heure avec 3 copies de chaque document (vous, juge, autre partie). Parlez au juge, pas à l’autre partie. Restez factuel, chronologique et calme. Si l’autre partie ne se présente pas, le juge peut rendre un jugement par défaut en votre faveur.
💡 Prompt IA : « Agis comme l’avocat de la partie adverse. Voici mon dossier : [faits et preuves]. Quels sont les trois points les plus faibles ? Quelles questions difficiles pourrait-on me poser ? » Et aussi : « Aide-moi à résumer mon dossier en 3 minutes pour le présenter à un juge. »
Étape 5 — Récupérer votre argent après le jugement
Délais de paiement. Jugement régulier : 30 jours. Jugement par défaut : 10 jours.
Si le débiteur ne paie pas. Le greffe peut vous assister, ou retenez un huissier. Pour saisir les revenus du débiteur, vous devez utiliser l’avis d’exécution aux petites créances (formulaire SJ-1103), qui vise notamment l’employeur lorsque cette mesure est applicable. Autres recours : saisie de compte bancaire, saisie de biens meubles (vendus aux enchères judiciaires). Frais d’exécution : 52 $ (personne physique) ou 63,75 $ (personne morale) — ajoutés à la dette du débiteur.
Interrogatoire après jugement. Demande d’interrogatoire après jugement (formulaire SJ-137) : permet de convoquer le débiteur devant un juge pour qu’il révèle ses sources de revenus et ses biens. Très utile si vous ignorez où saisir.
⚠️ Biens insaisissables. Certains biens sont protégés par la loi : vêtements et meubles essentiels, instruments de travail nécessaires, prestations d’aide sociale. Un débiteur sans revenus ni biens saisissables ne peut pas être forcé à payer même avec un jugement en main.
Frais remboursables si vous gagnez. Frais de dépôt et certains débours (signification). Les honoraires d’avocat ne sont généralement pas remboursables, sauf abus de procédure ou clause contractuelle.
Vous êtes poursuivi aux petites créances — que faire
Étape 1 — Lisez la demande. Identifiez ce qu’on réclame, le montant et les faits.
Étape 2 — Décidez. Réclamation fondée : proposez un règlement. Partiellement fondée : contestez la portion non reconnue. Injustifiée : contestez en entier.
Étape 3 — Contestez dans le délai. Généralement 20 jours avec le formulaire SJ-871E. Si vous ne contestez pas, jugement par défaut contre vous.
Étape 4 — Préparez votre défense. Rassemblez vos preuves, déposez-les dans le délai, préparez votre version chronologique.
Tableau des délais clés
3 ans (généralement) — prescription. 20 jours — délai pour contester. 30 jours avant l’audience — dépôt des preuves (vérifiez l’avis). 6 semaines — avis de convocation avant audience. 30 jours après jugement régulier (10 si défaut) — paiement. Vérifiez toujours auprès du greffe.
Les erreurs à éviter
Ne pas envoyer de mise en demeure. Il est fortement recommandé d’en envoyer une, car elle peut favoriser un règlement et démontrer votre démarche amiable.
Se tromper de nom légal. Poursuivre le nom commercial peut compromettre le dossier.
Dépasser la prescription. La mise en demeure n’interrompt pas la prescription. Seul le dépôt en justice l’interrompt.
Ne pas déposer ses preuves à temps. Passé le délai, le juge peut les refuser.
Ignorer la demande si vous êtes défendeur. Mène à un jugement par défaut.
Être émotif devant le juge. Restez factuel, chronologique et calme.
Ce que l’IA fait — et ce qu’elle ne fait pas
Ces outils sont utiles pour comprendre, organiser, rédiger et vous préparer. Ils ne remplacent pas un avocat et ne donnent pas de conseils juridiques. Ils travaillent uniquement avec les informations que vous leur fournissez. Relisez toujours les documents avant de les soumettre. Vérifiez toujours les délais et frais auprès du greffe. Les outils d’IA peuvent commettre des erreurs — ne leur faites jamais confiance pour un délai ou un fait critique sans vérification indépendante.
Sources officielles et ressources
📌 Petites créances — page principale — Québec.ca
📌 Formulaire SJ-870E — Demande en ligne
📌 Tarif des frais judiciaires — Québec.ca
📌 Médiation obligatoire — vérifier votre district
📌 Tous les formulaires — petites créances
📌 Guide des petites créances — Réseau juridique du Québec
📌 Registraire des entreprises du Québec
📌 Cour du Québec — Division des petites créances
📞 Ressources d’aide : Éducaloi : educaloi.qc.ca — Centres de justice de proximité — Aide juridique : 1 866 954-8585 — Barreau du Québec : barreau.qc.ca — Clinique juridique du Barreau : conseils gratuits
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➡️ Mise en demeure — Guide complet avec créateur gratuit
➡️ Créateur de mise en demeure automatique gratuit
➡️ Vice caché — Maison ou condo
➡️ Droits du locataire — Guide complet
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➡️ Se défendre sans avocat — Guide pratique
Reprenez votre place. Les petites créances existent pour permettre à chaque citoyen de faire valoir ses droits. Avec les outils d’IA, vous pouvez vous préparer sérieusement et vous présenter devant le juge avec confiance. Vous avez été lésé. Vous avez le droit de le dire — et de récupérer ce qui vous appartient.
Ce guide ne constitue pas un avis juridique. L’auteur de Justice-Quebec.ca n’est pas avocat. Vérifiez toujours les délais et frais auprès du greffe de votre palais de justice ou sur Québec.ca. Les outils d’IA peuvent commettre des erreurs — ne leur faites jamais confiance pour un délai critique sans vérification.
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